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Marques déposées par monsieur KAMEL HAMZA
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DRAFTER
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DRAFTER
M. KAMEL HAMZA

Numéro de dépôt :
4271298
Date de dépôt :
11/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/05/2026
DRAFTER de KAMEL HAMZA

Présentation de la marque DRAFTER

Déposée par voie électronique le 11 mai 2016 par monsieur KAMEL HAMZA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DRAFTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-22 du 3 juin 2016.

Le déposant est monsieur KAMEL HAMZA domicilié(e) 14 RUE PROFESSEUR CALMETTE - 95600 - EAUBONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. KAMEL HAMZA domicilié(e) 14 RUE PROFESSEUR CALMETTE - 95600 - EAUBONNE - France.

La marque DRAFTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4271298.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 20 37 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DRAFTER arrivera à expiration en date du 11 mai 2026.

KAMEL HAMZA a également déposé les autres marques suivantes : ALKENIA


M. KAMEL HAMZA - 14 RUE PROFESSEUR CALMETTE - 95600 - EAUBONNE - France


M. KAMEL HAMZA - 14 RUE PROFESSEUR CALMETTE - 95600 - EAUBONNE - France


Publication - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Enregistrement sans modification - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; commodes ; fauteuils ; sièges ;

Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; restauration de mobilier ;

Éducation ; formation ; divertissement ; recyclage professionnel ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; stockage électronique de données.